046-/-actualites du LUNDI 15 FEVRIER 2016
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Dimanche 14 Février 2016
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DE NOMBREUSES CIMENTERIES SONT À L’ARRÊT Le prix du ciment a pratiquement doublé, atteignant 1900 DA, soit trois fois le prix du sac de 50 kg, en raison du fait que de nombreuses cimenteries sont à l’arrêt technique, affirme Abdelmadjid Dennouni, président de la Confédération générale du patronat du BTPH (CGP- BTPH), contacté hier. Selon lui, le beau temps a fait que la demande sur ce matériau n’a pas Suite... |
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الإثنين 15 فيفري 2016 م
Exportations : Le parcours d'obstacles Plus de 50 milliards de dollars d’importations, des marchandises sans valeur commerciale, des domiciliations bancaires sans contrepartie, des... |
Inquiétude à Alger et à Tunis
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«On peut construire un rapport de force favorable à l'opposition»
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La société civile s'organise
En mars 2015, venu en pompier après un énième accident mortel sur la route défoncée reliant In Salah à El...
Les Crabes méritaient mieux
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CSA/MCA : L'AGO de la discorde
L’assemblée générale ordinaire (AGO) du CSA/MCA (Club sportif amateur du Mouloudia Club d’Alger), un...
Economie
La voie royale des importationsPlus de 50 milliards de dollars d’importations, des marchandises sans valeur commerciale, des domiciliations bancaires sans contrepartie, des...
Exportations : Le parcours d'obstacles
Plus de 50 milliards de dollars d’importations, des marchandises sans valeur commerciale, des domiciliations bancaires sans contrepartie, des...
«Le schéma organisationnel de nos ministères est dépassé par l'ampleur des défis»
Caïd Essebsi et Ghannouchi font le vide autour d'eux
La prise de décision politique en Tunisie émane du palais de Carthage et du siège d’Ennahdha, à Montplaisir. Le...
Le Maroc en difficulté en Europe
Pour la deuxième coopérative de grande distribution suisse, «exploiter des ressources naturelles au mépris des...
En bref...
Exportations : Le parcours d’obstacles
le 15.02.16 | 10h00
Plus de 50 milliards de dollars d’importations, des marchandises sans valeur commerciale, des domiciliations bancaires sans contrepartie, des importateurs bidon, et des milliards de dollars en transferts illégaux. Sans conteste, la libéralisation du commerce extérieur coûte cher à l’Algérie.
Entre les opérateurs qui minorent la valeur des marchandises pour éviter les droits et taxes et ceux qui les majorent pour transférer des capitaux de manière illicite vers l’étranger, les administrations chargées du contrôle, à leur tête les Douanes, semblent un peu dépassées. Mais ce sont sans doute les surfacturations qui posent le plus de problèmes. La majoration de la valeur des importations est une infraction à la réglementation des changes ; or, selon la direction du contrôle a posteriori au niveau des douanes, les infractions de change ont connu une hausse très importante ces dernières années et représentent en termes d’amendes encourues. 88 % des infractions constatées (voir graphes 1).
Entre 2014 et 2015, leur nombre a augmenté de plus de 300%, alors que le nombre total des infractions relevées a augmenté de 10,5% pour un montant d’amendes encourues en hausse de près d’un tiers, passant de 52 milliards de dinars en 2014 à plus de 68 milliards de dinars en 2015. Il y a quelques mois, le ministre du Commerce évaluait le phénomène de la surfacturation à 30% de la valeur globale des importations. Mais le chiffre correspondrait plutôt au niveau de la majoration des prix à l’importation des valeurs dans les cas où il y a surfacturation, nous explique-t-on au niveau des douanes. Quoi qu’il en soit, les surfacturations prennent de l’ampleur. «Si on analyse la situation de 2009 jusqu’en 2014, elles ont connu une augmentation considérable», selon Mahmoud Aoudia, directeur par intérim de la direction du contrôle a posteriori à la direction générale des douanes.
Dans certains cas, les prix sont multipliés par 5 ou 10, et dans d’autres cas ils sont majorés de 20% ou 30%. Avec des milliers d’opérations souscrites et des tonnes de marchandises importées, le contrôle a vite fait de montrer ses limites. «La surfacturation concerne surtout ceux qui ne payent pas beaucoup de droits de douanes, qui importent des machines ou des équipements. Ceux qui payent de grosses taxes comme pour les marchandises revendues en l’état ne sont pas concernés», nous confie un importateur de jouets.
Astuces
Globalement, les fraudeurs «ciblent les marchandises faiblement taxées ou encore les régimes spécifiques offrant des exonérations fiscales ou des taxes réduites», affirme Mahmoud Aoudia. Les biens d’équipement sont, à ce titre, très bien placés. Depuis 2000, leur facture a été multipliée par 4, et en 2014 ils représentaient un tiers de la facture globale des importations à près de 19 milliards de dollars.
Quant aux produits destinés à la revente en l’état, qui sont fortement taxés (30% de droits de douanes, 17% de tva), «ce n’est pas intéressant pour les fraudeurs», nous dit le représentant des douanes. Dans ce cas-là, ce sont plutôt les minorations de valeur qui prévalent. «Aucun importateur ne déclare la valeur réelle de la marchandise», avoue un importateur dans le domaine de la plomberie. «Je dois payer 47% de droits et taxes. Vous imaginez si j’importais pour 6 millions de dinars ; déclarer le réel reviendrait à payer quasiment 3 millions de dinars.
Au lieu de cela, je ne paie que 2 millions.» Comment les douaniers sont-ils floués ? Pour cet autre importateur, «ils ne le sont pas, mais ils savent comment nous faire comprendre ce dont ils ont besoin pour fermer les yeux.» Cet opérateur utilise un registre de commerce loué entre 30 000 et 400 000 DA, et c’est le propriétaire du registre qui s’occupe «de tout régler avec les douaniers», précise-t-il. L’administration des douanes est souvent accusée de complicité et de corruption face à l’ampleur des fraudes à l’importation.
Le cas des produits pyrotechniques en est un exemple. Pour Mahmoud Aoudia, «tous les douaniers ne sont pas des saints certes», mais «contrôler toutes les marchandises n’est pas possible, au risque que cela soit contreproductif». Sans compter que les fraudeurs s’adaptent. Parfois, les marchandises interdites d’importation sont libellées sous d’autres produits qui eux ne font pas l’objet de contrôle (des cintres par exemple).
L’effet Credoc
Avant l’entrée en vigueur de l’accord d’association avec l’Union européenne, la Grande zone arabe de libre échange (GZALE) et le démantèlement tarifaire, il y avait surtout des minorations de valeur car les taxes étaient élevées, aujourd’hui ce sont les majorations qui prennent des proportions alarmantes.
Les infractions à la législation des changes ont surtout connu une croissance depuis les années 2009-2010, nous dit Mahmoud Aoudia. Une année qui correspond à l’adhésion officielle de l’Algérie à la Zone arabe de libre échange, mais aussi au choix du crédit documentaire comme unique mode de payement des importations.
«C’est un facteur qui a été mis à profit par certains opérateurs fraudeurs. Le Credoc permet le transfert des montants domiciliés dès la réception par la banque domiciliataire de l’importateur des documents relatifs à la marchandise. Ainsi, des opérateurs fraudeurs utilisant généralement des registres de commerce loués ont pu expédier depuis l’étranger des containers de marchandises sans aucune valeur commerciale (déchets de tissus, gravats, matériel vétuste d’électroménager)», explique le représentant des douanes.
Les opérateurs constituent des sociétés écrans à l’étranger dans des paradis fiscaux ou dans des pays avec lesquels l’Algérie n’a pas de convention d’assistance (Suisse, Iles Marshall, Iles Caïman, Dubaï, Luxembourg) et par la suite expédient vers l’Algérie les marchandises depuis les pays avec lesquels nous avons des accords (UE, GEZAL), profitant des faibles taxations ou des exonérations. «Les factures sont de complaisance, les banques qui ont reçu de faux documents effectuent les transferts et les fraudeurs disparaissent dans la nature.»
Parfois, ce sont carrément des importations «fictives» qui ont permis des transferts de devises sans qu’aucune marchandise ne rentre en Algérie. «Lorsque nous avons fait des recoupements entre les flux financiers et les flux physiques des marchandises, nous avons constaté que certaines domiciliations n’ont pas de contrepartie. Cela a permis de transférer des montants importants à l’étranger», indique Mahmoud Aoudia. Il dénombre, entre 2011 et 2015, 4 à 5 opérateurs épinglés pour ce type d’opérations d’un montant de 12 à 14 millions de dollars chacune.
Panoplie
Dans la panoplie des fraudeurs, on retrouve le canal de l’ANDI. De prétendus opérateurs ont obtenu des décisions ANDI leur ouvrant droit à l’importation de marchandises ou d’équipements industriels en exonération totale de droits et taxes. Il y a aussi la double facturation qui permet au fraudeur d’importer une marchandise dont la valeur est dérisoire et la déclarer en tant que telle auprès des services douaniers, alors qu’au niveau de la banque il domicilie autre chose avec une facture 100 fois plus chère et une déclaration falsifiée conforme à la facture domiciliée. Accusées souvent de financer plus facilement les importations que les exportations, les banques sont pointées du doigt. «L’intérêt est aussi bien pour l’import que pour l’export, mais à l’import il y a plus de risques pour les banques», explique un banquier.
Ce risque concerne surtout les documents. «S’ils sont falsifiés et qu’il y a complicité de l’autre côté, le banquier ne peut pas le savoir, et si le banquier a un escroc devant lui, il ne peut pas le savoir non plus. Le travail à faire consiste donc à bien sélectionner ses clients. C’est la meilleure façon de se prémunir.» Face à l’ampleur du phénomène, les douanes ont tenté de réagir. Pour les marchandises qui sont touchées par la fraude de manière récurrente, «nous avons fixé des valeurs minimales et maximales. Quand une marchandise sort de ces lignes, on soumet le dossier à des contrôles approfondis. Mais on ne peut pas établir ces valeurs références pour tout le tarif douanier», tempère Mahmoud Aoudia.
Vers un accord avec la Chine
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Les Suisses ne veulent plus des produits agricoles provenant du Sahara occupé
Le Maroc en difficulté en Europe
le 15.02.16 | 10h00
Pour la deuxième coopérative de grande distribution suisse, «exploiter des ressources naturelles au mépris des intérêts de la population autochtone, les Sahraouis, est contraire au droit international».
Malgré les moyens financiers importants dégagés pour influer sur les politiques européennes et, au besoin, acheter des complicités, le Maroc n’arrive toujours pas à faire oublier l’illégalité de sa présence au Sahara occidental. Au contraire, de plus en plus de pays et d’entreprises se conforment à la légalité internationale, comme c’est le cas en Suisse.
C’est ainsi que dans un communiqué rendu public la semaine dernière, la deuxième coopérative de grande distribution en Suisse (Coop) informe qu’elle n’importera plus de tomates ni de melons du Sahara occidental occupé par le Maroc à partir de l’année prochaine. L’ONG Terre des hommes suisse et le Comité suisse de soutien au peuple sahraoui ont salué cette décision. «A partir de l’année prochaine, Coop n’importera plus de tomates ni de melons du Sahara occidental occupé par le Maroc.
Le distributeur se retire ainsi d’une zone de production politiquement et écologiquement controversée», indique la même source. La Coop a estimé que «l’importation de produits agricoles en provenance du Sahara occidental est très controversée au regard de la légalité internationale et en raison d’aspects écologiques du Sahara occidental occupé par le Maroc depuis plus de 40 ans». «Exploiter des ressources naturelles au mépris des intérêts de la population autochtone, les Sahraouis, est contraire au droit international», ajoute la Coop. «C’est aussi l’avis du Conseil fédéral suisse.
De plus, l’eau utilisée pour l’irrigation de ces cultures de fruits et de légumes est d’origine fossile, une ressource non renouvelable dans une zone désertique. Coop reconnaît aujourd’hui ces aspects et ne vendra plus à partir de 2017 ni tomates ni melons provenant des territoires du Sahara occidental occupés par le Maroc», a affirmé encore la deuxième coopérative de grande distribution en Suisse. Les enquêtes de Terre des hommes suisse et de l’émission Kassensturz de la Télévision suisse alémanique, diffusé mardi dernier, ont montré que nombre de distributeurs indiquent de fausses origines des marchandises. Les légumes et les fruits produits au Sahara occidental sont destinés uniquement à l’exportation.
Il s’agit principalement de tomates cerises (44 000 tonnes) et de melons (20 000 tonnes), à plus petite échelle aussi de poivrons et de concombres. Environ 40% des tomates exportées sous l’appellation «Maroc» viennent en réalité du Sahara occidental. Les tomates cerises font plus de la moitié, comme l’ont montré les investigations de Terre des hommes suisse, a rappelé la même source.
Aussi, Terre des hommes suisse et le Comité suisse de soutien au peuple sahraoui exigent des distributeurs helvètes l’arrêt immédiat de l’importation de fruits et de légumes en provenance du Sahara occidental et les appellent à bien vérifier que les produits avec déclaration d’origine «Maroc» ne proviennent pas du Sahara
occidental.
Rabat se dresse contre la visite de Ban Ki-moon
Le gouvernement marocain se dresse pour empêcher la visite du secrétaire général de l’ONU au Sahara occidental, pourtant approuvée par le Conseil de sécurité, a indiqué hier le représentant du Front Polisario auprès des Nations unies, Ahmed Boukhari.
«C’est une véritable démonstration d’obstruction aux efforts du secrétaire général de l’ONU, le gouvernement marocain continue à mettre des obstacles pour empêcher la visite de Ban Ki-moon dans la région», a déclaré M. Boukahri à l’APS. Après avoir échoué à annuler cette visite, prévue fort probablement pour début mars prochain, le Maroc veut maintenant la reporter à juillet, a fait savoir M. Boukhari.
«Les autorités marocaines ne veulent pas que cette visite ait une relation avec le prochain rapport sur le Sahara occidental» que doit présenter Ban Ki-moon au Conseil de sécurité en avril, a-t-il expliqué. «C’est une stratégie bien connue du Maroc : bloquer tout progrès dans le dossier sahraoui pendant le mandat de Ban Ki-moon qui arrive à échéance en fin 2016», a ajouté M. Boukhari.
Aniss Z.
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Les deux puissances ont signé un accord hier à Munich
Cessation des hostilités en Syrie, Américains et Russes se mettent d’accord
le 13.02.16 | 10h00
Les Etats-Unis et la Russie sont tombés d’accord dans la nuit de jeudi à hier sur une «cessation des hostilités» en Syrie dans un délai d’une semaine afin de relancer le processus de paix et de stopper l’exode de civils.
A l’issue de cinq heures d’intenses négociations à Munich (Allemagne), les deux pays et leurs principaux alliés ont aussi décidé un accès accru et «immédiat» de l’aide humanitaire aux civils en détresse.
«Nous avons convenu d’une cessation des hostilités dans tout le pays dans un délai d’une semaine», a déclaré le chef de la diplomatie américaine, John Kerry, à l’issue de la réunion du Groupe international de soutien à la Syrie (ISSG). «Les résultats seront mesurés par ce qui se passera sur le terrain (...), pas sur les mots qui sont sur un bout de papier ce soir», a-t-il mis en garde. Son homologue russe, Sergueï Lavrov, a jugé que c’était au gouvernement et à l’opposition syrienne «de prendre les mesures nécessaires». «Nous devrons probablement user de notre influence sur les parties», a-t-il dit. Sergueï Lavrov n’a pas totalement tort de parler de pression, car l’opposition à Bachar Al Assad n’a pas accueilli l’accord de Munich le sourire aux lèvres.
Bref, rien n’est encore gagné.
Le comité représentant les principaux groupes de l’opposition syrienne a souligné, hier, à ce propos qu’il reviendra aux rebelles armés sur le terrain d’approuver ou non une cessation des hostilités voulue par les grandes puissances. «Le projet d’une cessation temporaire des hostilités sera examiné par les factions rebelles sur le terrain», a déclaré George Sabra, un membre important du Haut-Comité des négociations (HCN), organe constitué de représentants des principaux partis d’opposition et groupes rebelles. Les rebelles armés sur le terrain «décideront de la mise en œuvre de cette trêve», a-t-il ajouté.
Les conditions de l’opposition
Le chef du HCN, Riad Hijab, a, pour sa part, souligné sur son compte twitter que toute décision sur la mise en œuvre de cette trêve sera «conditionnée à l’accord des factions des fronts nord et sud». Si les rebelles armés expriment leur accord pour une trêve et si une résolution de l’ONU demandant la fin du siège de nombreuses villes ainsi qu’un accès humanitaire sans entrave aux civils est mise en œuvre, «la porte sera ouverte pour une reprise des pourparlers (de paix) à Genève», a cependant affirmé M. Sabra.
Les Etats-Unis et la Russie vont, signale-t-on, piloter les «modalités» de mise en œuvre de cette cessation des hostilités, a précisé M. Lavrov, en notant que c’est le premier pas vers un cessez-le-feu plus permanent.
L’arrêt des hostilités concernera toutes les parties au conflit, à l’exception des «groupes terroristes Daech et Al Nosra (Al Qaîda)», ont précisé les ministres. Les négociations inter-syriennes, suspendues début février en raison d’une offensive de l’armée syrienne appuyée par l’aviation russe, doivent, par ailleurs, «reprendre dès que possible», a dit M. Kerry.
Ces négociations doivent avoir lieu «sans ultimatum et pré-conditions», a souligné Sergueï Lavrov. Moscou refuse notamment de faire du départ de Bachar Al Assad un préalable, alors que les Occidentaux continuent d’affirmer qu’avec lui, une solution durable en Syrie est impossible. L’opposition syrienne réclamait des signes concrets humanitaires et l’arrêt des bombardements avant de reprendre ces négociations reportées, pour le moment, au 25 février.
Aniss Z.
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++Lundi 15 Février 2016
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