>ÂÂ
ÂÂ
ÂÂ
ÂÂ
ÂÂ
ÂÂ
ÂÂ
ÂÂ
ÂÂ
 ÂÂ
ÂÂ
ÂÂ
ÂÂ
ÂÂ
ÂÂ
ÂÂ
ÂÂ
ÂÂ
ÂÂ
Enquête sur le crash du vol AH5017 : les premiers éléments d'information dévoilés jeudi Les premiers éléments d�information validés par les enquêteurs sur les circonstances de l�accident du McDonnell...
Détournement de colis alimentaires àMascara : 11 individus sous contrôle judiciaire La liste des présumés impliqués dans l�affaire dite de détournement de 600 colis alimentaires destinés aux...
Feux de forêts : près de 7600 hectares ravagés par les flammes Les wilayas les plus touchées par ces incendies sont Mascara, Oran, Sidi Bel Abbes, Aïn Defla, Tizi Ouzou, Saïda, Jijel, Tipasa, Bejaia...
Fièvre aphteuse : 163 têtes de bovins abattus àBouira La fièvre aphteuse gagne du terrain àBouira. Depuis l�apparition de cette pandémie et la découverte du premier foyer...
Actualité
«L'Algérie donne une piètre image d'un pays en abandon de souveraineté» L�avocat aborde la réglementation internationale en matière de sécurité aérienne et affirme que, dans le cas...
ÂÂ
La gendarmerie enquête sur Swiftair L�affaire du crash du vol AH 5017 d�Air Algérie àGossi, au nord du Mali, vient de connaître de nouveaux...
ÂÂ
Les premières conclusions connues demain àParis Les premiers résultats de l�enquête sur le crash du vol AH 5017 seront connus demain àParis. Le Bureau d�enquêtes...
ÂÂ
Les assureurs estiment les pertes Les assureurs mondiaux paient au prix fort les derniers crashs d�avions des compagnies Malaysia Airlines, Air Algérie et TransAsia Airways....
Sports
RC Arbaâ : Mekhazni irrite la direction La rencontre amicale jouée et perdue (2-1), dimanche en diurne, au stade Omar Hamadi de Bolognine face àl�USM Alger a laissé...
ÂÂ
Les Algériens aujourd'hui àMarrakech La sélection algérienne d�athlétisme composée de 23 athlètes s�envolera cet après-midi pour...
ÂÂ
CS Constantine : Gammarth, dernière étape avant le CRB Après avoir engagé 16 nouveaux éléments (Dahmène, Ghoul, Remache, Bencherifa, Bahri, Bouba, Rouabah, Hadji, Annane,...
International
Ghaza se réveille sur un tas de ruines Les responsables de l�Etat sioniste ont toutefois prévenu que l�armée réagirait àtoute attaque en...
ÂÂ
«La première réaction de Hollande a probablement été rédigée par Netanyahu»
ÂÂ
Les Américains veulent associer les islamistes au pouvoir Depuis l�installation officielle hier àTobrouk de la Chambre des députés, issue des élections du 25 juin dernier, la...
Culture
Couleur «café» Au c�ur du centre-ville d�Oran se trouve un café pour le moins spécial. Un café où il fait bon y être, et...
ÂÂ
Aïn fouara : On le dit avec des fleurs Du côté de la capitale des Hauts-Plateaux, la demande en fleurs ne cesse d�augmenter. Rose, jasmin, iris, jonquille, pavot...
ÂÂ
ÂÂ
 ÂÂ
ÂÂ
ÂÂ
ÂÂ
ا�أربعاء 6 أ�ت 2014 Ù�   ÂÂ
ÂÂ
  ا�أربعاء 9 ش�ا� 1435 Ù�  ÂÂ
 ÂÂ
ÂÂ
ÂÂ
ÂÂ
Deuxième jour de la trêve àGhaza Netanyahu mine les négociations palestino-israéliennes le 07.08.14 | 10h00
Suite au cessez-le-feu obtenu mardi, Le Caire a la difficile mission de concilier les exigences des deux parties. Israël et le Hamas campent sur leurs positions.
Les autorités égyptiennes ont entamé leur difficile médiation entre Palestiniens et Israéliens. Elles ont commencé hier par relayer auprès des négociateurs palestiniens les exigences des Israéliens dans le cadre de pourparlers en vue d�une trêve durable àGhaza, au-delàdu cessez-le-feu de 72 heures obtenu, mardi, par Le Caire et Washington. Ces tractations qui se déroulent dans la capitale égyptienne interviennent àla suite d�une agression militaire israélienne aveugle et massive contre l�enclave palestinienne qui coûté la vie àdes centaines de civils désarmés. Il faudra certainement du temps àl�Egypte avant de parvenir àrapprocher les positions des deux parties tant leurs exigences semblent actuellement difficiles àconcilier.
La raison ? Israël a, d�emblée, verrouillé les débats en réclamant que le Hamas et les autres groupes armés déposent les armes. Le chef du gouvernement israélien, Benyamin Netanyahu, a exigé par ailleurs qu�un contrôle très strict soit imposé sur tout ce qui entre àGhaza. Autre facteur de blocage et non des moindres puisqu�il participe de toute évidence àla division des Palestiniens, le cabinet de Netanyahu rechigne àce qu�un rôle soit dévolu àM. Abbas àGhaza, dans la mesure où il a rompu ses relations avec lui àla suite de la réconciliation de ce dernier avec le Hamas.
Il s�agit là, en gros, de la condition de Tel-Aviv àun feu vert àla reconstruction dans l�enclave palestinienne qui vient d�être dévastée par son armée. Ainsi qu�il fallait s�y attendre, les mouvements palestiniens de résistance ont rejeté en bloc les exigences israéliennes, d�autant que rien ne les prémunit pour le moment contre de nouvelles agressions. De leur côté, les Palestiniens ne réclament rien d�autre que la fin de huit années d�un blocus israélien qui asphyxie la minuscule et pauvre enclave et ses 1,8 million d�habitants, la libération de prisonniers et l�ouverture d�un aéroport opérationnel àGhaza. Le président Abbas réclame, en outre, la réouverture du point de passage de Rafah vers l�Egypte, le seul qu�Israël ne contrôle pas.
Il faut savoir que la bande de Ghaza n�est reliée au monde extérieur que par trois points de passage : Rafah avec l�Egypte au sud, Erez au nord et Kerem Shalom au sud avec Israël, respectivement pour les personnes et les marchandises. Or, l�Egypte maintient le passage de Rafah fermé presque en permanence depuis la destitution, il y a un an, du président Mohamed Morsi, membre des Frères musulmans dont est issu aussi le Hamas palestinien. Cette fermeture a eu pour effet de plonger l�enclave palestinienne dans une extrême pauvreté, Ghaza étant restée pendant tout ce temps coupée du monde.
Des positions éloignées
Malgré tous ces écueils, de nombreux observateurs se montrent optimistes sur l�issue de ces négociations àla condition que la communauté internationale s�implique sérieusement dans le règlement du conflit palestino-israélien et évite, comme elle a eu souvent àle faire, de se ranger du côté israélien. Il est àrappeler que même l�Organisation des Nations Unies a, ces dernières années, tourné le dos aux Palestiniens malgré les nombreuses atrocités commises par les Israéliens et la poursuite de la construction de nouvelles colonies sur les territoires palestiniens occupés.
Pour contourner, justement, le désintérêt du Conseil de sécurité àl�égard du devenir des Palestiniens, l�Assemblée générale des Nations Unies devait se réunir hier pour débattre de la situation dans les territoires palestiniens occupés. Cette réunion a été convoquée àla demande du groupe des pays arabes àl�ONU, àl�initiative de l�Algérie, en vue de mobiliser la communauté internationale afin qu�elle mette fin aux agressions israéliennes. Au cours de la réunion, des comptes rendus de plusieurs hauts responsables des Nations Unies, dont Navi Pillay, la Haut-Commissaire aux droits de l�homme, Pierre Krhenbühl, chef de l�agence de l�ONU pour l�aide aux réfugiés palestiniens (UNRWA), et Robert Serry, le coordinateur de l�ONU pour le processus de paix au Proche-Orient, devaient être présentés aux 193 membres de l�Assemblée générale.
Face au bain de sang commis par Israël àGhaza, le ministre palestinien des Affaires étrangères, Ryad Al Malki, a réitéré pour sa part, àLa Haye, la volonté palestinienne de voir des responsables israéliens poursuivis devant la Cour pénale internationale (CPI). «Nous devons faire tout ce qui est en notre pouvoir pour traîner en justice les responsables de crimes de guerre et crimes contre l�humanité», a-t-il insisté, accusant les Israéliens «d�atrocités».
Les meurtriers àla CPI
L�attaque israélienne contre la population de la bande de Ghaza a duré, rappelle-t-on, près d�un mois et a fait 1875 morts parmi lesquels on dénombre 430 enfants et 243 femmes. Côté israélien, 64 soldats et trois civils ont péri. A la faveur de l�accalmie que Ghaza a retrouvée mardi, les secours ont pu accéder àdes zones bloquées par les bombardements, où ils ont commencé àdécouvrir de nouveaux corps, alourdissant un bilan humain déjàeffroyable.
La situation humanitaire et économique dans l�enclave palestinienne est catastrophique. Le chef de l�agence de l�ONU pour l�aide aux réfugiés palestiniens (UNRWA) a indiqué avoir besoin de 187 millions de dollars pour venir en aide aux 250 000 personnes déplacées. Ghaza souffre, en outre, d�une pénurie d�eau chronique et d�importants problèmes d�approvisionnement en électricité. L�agression israélienne a causé également, selon aussi le vice-ministre palestinien de l�Economie, Tayssir Amro, entre 4 et 6 milliards de dollars de dégâts au minimum. Autant dire que Ghaza a été rasée.
Zine Cherfaoui ÂÂ
Un cessez-le-feu de 72 heures est observé depuis hier Ghaza se réveille sur un tas de ruines le 06.08.14 | 10h00
Les Palestiniens constatent, àl�occasion de cette...
Les responsables de l�Etat sioniste ont toutefois prévenu que l�armée réagirait àtoute attaque en provenance de la bande de Ghaza.
Un cessez-le-feu de 72 heures, proposé par l�Egypte, accepté par Israël et les factions palestiniennes actives dans la bande de Ghaza, est en vigueur depuis hier matin. Ce cessez-le-feu intervient après 29 jours d�une agression israélienne sanglante contre l�enclave palestinienne et sa population. Prétendant que leur mission était achevée, les troupes terrestres israéliennes se sont redéployées àl�extérieur du territoire palestinien. Cette mission consistait soi-disant en la destruction des tunnels qui débouchaient en territoire israélien, creusés par les résistants palestiniens.
Les responsables de l�Etat sioniste ont toutefois prévenu que l�armée réagirait àtoute attaque en provenance de la bande de Ghaza. Cette mission, que l�armée d�occupation semble se vanter d�avoir accomplie, n�était pourtant qu�un des nombreux objectifs de Benyamin Netanyahu au début de la guerre contre Ghaza. Les Israéliens espéraient surtout, àtravers leur attaque sauvage et aveugle, mettre un terme aux tirs de roquettes contre leur territoire et frapper les structures de base des factions armées palestiniennes. Aucun de ces deux objectifs n�a été atteint.
Cinq minutes seulement avant l�entrée en vigueur du cessez-le-feu, les roquettes palestiniennes continuaient de tomber sur les principales villes israéliennes. Quant aux factions palestiniennes armées, elles n�ont jamais paru aussi fortes et bien organisées. L�armée israélienne � qui est présentée comme étant la plus puissante de la région � a montré surtout sa capacité àmassacrer de sang-froid la population civile palestinienne et àsemer la désolation dans Ghaza.
La ville de Ghaza ressuscitée
Dès 8h lundi matin, horaire fixé pour le début du cessez-le-feu, les rues de Ghaza, restées désertes pendant près d�un mois, étaient pleines de monde. La circulation était dense aussi. Renseignement pris : beaucoup de ceux vivant dans les zones les moins touchées par les bombardements israéliens ont pris d�assaut les épiceries et les supermarchés épargnés par les bombes pour se ravitailler en denrées alimentaires. Ils redoutaient une reprise rapide des attaques. Tout àfait prévisibles, de longues queues se sont très vite formées devant les boulangeries. Avec les klaxons interminables et la circulation qui se faisait de plus en plus dense, la ville de Ghaza a ressuscité soudainement.
Bien qu�il ne s�agisse que d�un cessez-le-feu limité pour le moment à3 jours, on pouvait déceler un certain soulagement dans les yeux des passants, heureux d�avoir survécu àce terrible carnage. Pour exorciser la peur, certaines familles ont même autorisé leurs enfants àdescendre seuls s�acheter quelques friandises et jouer avec leurs amis et voisins devant leurs maisons. Des milliers de citoyens, réfugiés dans des centres d�accueils de l�ONU, sont retournés dans les localités qu�ils avaient fuies lors des bombardements aveugles de l�armée israélienne. L�accalmie a permis àla population de découvrir l�ampleur des dégâts. L�agression a causé d�immenses ravages et l�économie de Ghaza est dévastée.
Ghaza la martyre s�est réveillée sur un tas de ruines entourées de cadavres d�enfants et de femmes. Nombre d�entre les victimes sont du quartier populeux de Chedjaiya totalement dévasté par les bombardements israéliens. Les Ghazaouis s�y sont rendus dès l�arrêt des tirs de l�artillerie israélienne. Situé dans la partie est de la ville de Ghaza, ce quartier martyr, où plus de 120 citoyens ont été tués en une seule nuit, était méconnaissable. Il n�est qu�un immense amas de gravats et de ferrailles. Il n�y a plus ni route, ni édifice� ni habitation. C�est un immense champ de ruines dans lequel il est désormais difficile de se déplacer.
La perte d�un proche
Beaucoup de citoyens cherchaient on ne sait quoi dans ces décombres. Entourée de quelques personnes qui semblaient ne pas comprendre, une femme d�un certain âge tentait, les larmes aux yeux, de déblayer les décombres de ses propres mains au point qu�elles dégoulinaient de sang. «Mon fils est là, je suis sûre qu�il est sous la maison, il est là, il est là», crie-t-elle, désespérée. «Un de ses fils est porté disparu», dit un voisin qui ne peut retenir ses larmes.
Les ruines de Chedjaiya ont enregistré de nombreuses scènes analogues� D�un côté des femmes en sanglots ; de l�autre des enfants cherchant dans les décombres un proche disparu et des hommes complètement désorientés. Abattus par la douleur, certains sont simplement assis sur ce qui reste de leur maison, en silence, sans rien dire. Une colère énorme est lisible dans leur regard. L�armée israélienne a anéanti de nombreuses années de dur labeur en quelques instants pour des milliers de citoyens qui n�ont commis d�autre faute que celle d�avoir habité àChedjaiya. Le choc autant que les pertes sont immenses.
Des dégâts importants
A Beit Hanoune, au nord de l�enclave palestinienne, le tableau est tout aussi apocalyptique. Dans cette localité àvocation agricole, les dégâts sont immenses. Il n�y a presque plus de maisons, ni d�étables, ni d�animaux, ni d�arbres ni de routes... tout a été détruit ou tué. Les chars israéliens ont tout rasé. Seules les maisons où s�étaient positionnés des soldats israéliens durant les affrontements avec les résistants palestiniens sont encore debout. Bien entendu, les soldats israéliens étaient loin d�être àla hauteur de l�image dont se vantent leurs dirigeants. Dans les maisons qu�ils ont occupées, ils ont tout cassé.
Aucun appareil électroménager, meuble ou vaisselle n�ont été épargnés. «Voyez, tout est détruit. Il va falloir tout reconstruire àzéro. Nous mettrons des années pour reconstruire tout ce qui a été démoli», s�indigne Abou Mohamed en découvrant le massacre qui a été fait dans sa maison. «Regardez, ils ont même écrasé nos bêtes avec leurs chars, ces monstres. Ce sont les ennemis de la vie. Quand ils ne trouvent personne sur qui tirer, ils s�en prennent aux arbres, aux animaux, aux maisons», ajoute, révulsée, une voisine qui pointe le doigt sur des moutons réduits en bouillie par les blindés israéliens.
Malgré la douleur et les dégâts, la population a décidé de réoccuper les lieux même sans eau ni électricité. Nombreux sont ceux qui ont dressé des tentes sur les tas de gravats que sont devenues leurs habitations. «C�est notre terre et nous rebâtirons nos maisons. Nous nous battrons pour la garder. Nous n�irons nulle part ailleurs. Les centres pour réfugiés ne sont pas une alternative», explique un vieil homme. Plus loin, un groupe s�affaire àenterrer une victime de la folie meurtrière israélienne, retrouvée sous les décombres. Des centaines d�autres ne seront probablement jamais retrouvées.
La communauté internationale converge sur l�initiative algérienne
La communauté internationale, de plus en plus préoccupée par l�agression israélienne contre le peuple palestinien àGhaza, convergeait lundi sur l�initiative de l�Algérie de convoquer une réunion de l�Assemblée générale de l�ONU consacrée àla situation dans ce territoire palestinien.
Les Palestiniens de Ghaza résistent depuis un mois aux bombardements sauvages de l�armée d�occupation du régime sioniste, dénoncés également àtravers le monde. Le Comité du mouvement des pays non alignés (PNA) sur la Palestine a ainsi exprimé son soutien àl�initiative du président Abdelaziz Bouteflika de convoquer, dans les prochains jours, une réunion d�urgence de l�Assemblée générale de l�ONU consacrée àGhaza.
Le Comité du PNA a indiqué que la convocation de cette session permettrait de traiter de l�agression israélienne contre Ghaza et de mobiliser la communauté internationale àcet égard. Le Comité du mouvement des pays non alignés sur la Palestine a été mis en place pour se saisir de tous les développements relatifs àla question palestinienne en exprimant des positions solidaires au nom de l�ensemble des pays membres.
Pour accélérer la tenue d�une réunion de l�ONU, l�Algérie a engagé des démarches diplomatiques, en coordination avec la délégation palestinienne et les autres groupes régionaux, pour concrétiser son initiative visant « la cessation des hostilités, la prise en charge immédiate de la grave crise humanitaire née de l�agression militaire israélienne contre la population civile palestinienne àGhaza et la reprise des négociations de paix ».
La solidarité agissante de l�Algérie avec l�Etat palestinien a été exprimée juste après le début des hostilités du régime sioniste en condamnant le massacre dont font l�objet les Palestiniens àGhaza. R. I.
Fares Chahine
ÂÂ
ÂÂ
ÂÂ
Crash du vol AH 5017 : Des familles de victimes veulent se constituer partie civile le 07.08.14 | 10h00
Des familles de victimes du crash de l�avion d�Air Algérie ont annoncé hier, selon l�AFP, avoir créé au Burkina Faso une association pour se constituer partie civile dans les différentes informations judiciaires sur l�accident. «L�association des familles victimes du crash (du vol) AH 5017 de la compagnie Air Algérie, a été créée lundi», a indiqué lors d�une conférence de presse Halidou Ouédraogo, qui a perdu sa fille dans l�accident.
«L�objectif fondamental de l�association est d�aider àla manifestation de toute la lumière sur le crash fatidique, de recueillir les informations sur l�identification des victimes et de veiller àla restitution des restes et des objets», a expliqué, M. Ouédraogo, par ailleurs ancien responsable du Mouvement burkinabé des droits de l�homme et du peuple.
En plus d�autres missions comme l�entraide, la prévention et la mémoire des disparus, elle entend assurer «l�expression et la représentation de l�ensemble des victimes et se constituer partie civile» dans les informations judiciaires ouvertes en France, au Mali et au Burkina Faso, a-t-il affirmé. L�association contribuera à«une réparation transparente et équitable des préjudices subis par les victimes», a-t-il indiqué, en précisant que les réparations peuvent être «physiques (restitution des corps, ndlr), morales ou pécuniaires».
Ouverte àtoutes les nationalités, cette association comptait hier un bureau de dix membres et des adhérents représentant 28 familles de victimes originaires du Burkina Faso, du Liban et du Canada. Le barreau burkinabé avait annoncé le 31 juillet sa décision de «mettre gratuitement àla disposition de toutes les familles qui souhaitent se constituer partie civile une équipe d�avocats pour suivre avec elles les procédures judiciaires et leur permettre ainsi un accès au dossier de l�enquête». Le vol AH5017 d�Air Algérie, qui reliait Ouagadougou àAlger, loué auprès de la société espagnole Swiftair, s�est écrasé dans le nord du Mali moins d�une heure après son décollage.
ÂÂ
ÂÂ
ÂÂ
asreddine Lezzar. Avocat spécialiste du droit international «L�Algérie donne une piètre image d�un pays en abandon de souveraineté» le 06.08.14 | 10h00
ÂÂ
L�avocat aborde la réglementation internationale en matière de sécurité aérienne et affirme que, dans le cas où le crash est dû àun acte terroriste, la France «conservera dans les archives de ses services, sous un nom de code, des informations hautement sécuritaires» et dans le cas où il est accidentel, «elle déterminera les responsabilités et décidera des dommages et intérêts».
- Qui, selon vous, a les prérogatives de mener l�enquête technique et pénale sur le crash ? La détermination de l�Etat compétent pour prendre en charge le dossier du crash de l�avion affrété par Air Algérie est variable selon que l�on se trouve devant un acte de malveillance ou un simple accident. En cas de malveillance, plusieurs Etats peuvent être interpellés ; la Convention de Montréal ne se limite pas àaccorder une prérogative, mais fait obligation àtout Etat contractant de prendre les mesures nécessaires pour établir sa compétence. En cas d�accident sans malveillance (défaillance technique ou humaine), seul le Mali est habilité àprendre en charge le dossier. Or, il faut attendre les résultats de l�enquête, que la France a accaparée, pour déterminer les conventions internationales applicables et donc savoir si on doit retenir les compétences de substitution àla compétence territoriale ou les écarter. En fait, il appartiendra àla France de décider en fonction des résultats de l�enquête, qu�elle révélera ou qu�elle ne révélera pas. Pourquoi et comment, en dépit de la clarté du droit international, la France s�est-elle approprié ou a plutôt squatté le terrain, l�initiative, l�enquête préliminaire et les poursuites judiciaires relatives au crash de l�avion d�Air Algérie ? Pourquoi le crash de cet avion au Mali est-il devenu une affaire française ? Le Mali a-t-il délégué sa compétence àla France juste parce qu�il ne dispose pas de moyens techniques ? L�argument est indignant. Aucun Etat ne délègue sa souveraineté. On supplée àla faiblesse technologique par la coopération technique et non par une concession de souveraineté. Pour de multiples raisons, l�Algérie est la mieux placée pour prendre en charge cette coopération. Malheureusement, notre pays a préféré s�éclipser et se cloisonner dans une stature de comparse. - Voulez-vous dire que la France agit en dehors de la réglementation internationale ? Bien avant les conclusions de l�enquête, la France a mis en �uvre son droit interne et a ouvert une procédure pénale devant ses tribunaux. En récupérant les boîtes noires par une sorte d�acte de piraterie internationale, la France s�approprie et l�enquête technique et la procédure judiciaire. Pourtant, en vertu de la réglementation internationale, elle est expressément exclue des compétences possibles. S�il s�agit d�un acte terroriste, la France conservera, sous un nom de code, dans ses archives et le secret de ses services, des informations hautement sécuritaires. Dans cet ordre d�idées, elle fait main basse sur la sécurité de l�Algérie. S�il s�agit d�un simple accident, la France déterminera les responsabilités et décidera des dommages et intérêts. Il ressort des déclarations recueillies ici et làque le Mali lui a délégué cette prérogative. Or, aucun pays ne délègue sa souveraineté ; il peut recourir àla coopération technique, mais pas àune concession de souveraineté. Sommes-nous dans une logique de néocolonialisme ? - Que dit la réglementation internationale en matière de crash ? Avant d�aborder le droit international aérien, il faut faire la distinction entre la sûreté aérienne et la sécurité aérienne. Même si elles se confondent, ces deux notions orientent les spécialistes vers des cadres juridiques différents. Ainsi, la sûreté de l�aviation vise àprévenir les actes de malveillance visant les aéronefs, leurs passagers et les membres d�équipage. Après les attentats de 2001, l�Union européenne, notamment, a adopté une série de règles destinées àpréserver la sûreté de l�aviation civile. Ces règles sont régulièrement mises àjour en fonction de l�évolution des risques. Les Etats membres conservent le droit d�appliquer des mesures plus strictes. La sécurité aérienne est, quant àelle, liée àla conception, la construction, la maintenance et l�exploitation des aéronefs. Ainsi, selon que l�origine du crash se trouve dans un acte de malveillance ou dans la conception, la maintenance ou l�exploitation de l�avion, le cadre juridique de référence se déplace et se transforme de façon radicale. Si le crash est l��uvre d�un acte terroriste, il faudra consulter les conventions concernant les infractions commises dans l�espace aérien. Si l�accident est dû àdes défaillances de l�appareil, il faudra se référer aux conventions de sécurité. Trois conventions internationales concernent les infractions commises dans l�espace aérien : celle de Tokyo de 1963, celle de La Haye de 1970 et, enfin, celle de Montréal de 1971. Celles-ci stipulent que l�Etat dans lequel l�avion a été immatriculé est compétent pour juger les infractions commises àbord et organise un régime répressif des actes de capture et de piratage de l�aviation civile. Les trois conventions qui se sont succédé àtravers l�histoire s�accordent sur l�essentiel de la question de l�Etat dévolutaire de la compétence. La dernière en date prévoit la compétence àl�Etat du lieu de l�infraction, àcelui de l�immatriculation, àcelui de l�atterrissage ou àcelui du siège de l�exploitant. Pour ce qui est de la sécurité aérienne, il faut revenir àla Convention de Chicago qui commence par rappeler, préciser et consacrer, dans son article 1er, le sacro-saint principe qui fonde le droit international, àsavoir la souveraineté territoriale des Etats, et considère � sur le plan de la souveraineté � l�espace aérien comme une portion intégrante du territoire terrestre de chaque Etat y exerçant la souveraineté complète et exclusive. Dans son article 26, cette convention octroie la compétence à«l�Etat dans lequel l�accident s�est produit» (le Mali) qui «ouvrira une enquête sur les circonstances de l�accident, en se conformant, dans la mesure où ses lois le permettent, àla procédure qui pourra être recommandée par l�Organisation de l�aviation civile internationale». L�Etat dans lequel l�aéronef est immatriculé aura «la possibilité de nommer des observateurs pour assister àl�enquête et l�Etat procédant àl�enquête lui communique le rapport et les constatations en la matière». Il est clair qu�en vertu de cet article, l�enquête sur l�accident doit être une affaire malienne. L�Espagne, pays d�immatriculation, a le droit de nommer des observateurs. L�article 27 enlève toute ambiguïté et tout risque de revendication indue de compétence en ajoutant : «Quel que soit l�Etat dans lequel est immatriculé l�avion, est situé le siège de la compagnie aérienne ou du constructeur, a été conçu et/ou construit l�aéronef ou dont les passagers, membres d�équipage et toutes autres victimes sont ressortissants, l�enquête technique est de la compétence de l�Etat sur le territoire duquel ou dans l�espace aérien duquel est survenu l�accident aérien, appelé �Etat d�occurrence�». Ce qui veut dire que l�enquête technique est du ressort exclusif du Mali, et l�Espagne ne peut qu�envoyer des observateurs. A la différence de la Convention de Montréal applicable en cas de malveillance, la Convention de Chicago applicable en cas d�accident (sans malveillance) n�a prévu aucune compétence de substitution. -  La France a ouvert une enquête pénale et l�Algérie lui a emboîté le pas quelques jours après. Qui est le plus indiqué àmener une telle procédure ? Le champ d�application territorial des lois pénales nationales est déterminé par celles-ci. De manière générale, elles retiennent leur application lorsque l�infraction a été commise sur le territoire national, lorsque l�auteur est un ressortissant ou lorsque la ou les victimes sont des ressortissants. En droit algérien, l�article 3 du code pénal établit la compétence des juridictions algériennes pour les infractions commises en Algérie. Il inclut aussi les cas où l�infraction est commise àl�étranger lorsqu�elle relève des juridictions algériennes, conformément au code de procédure pénale. Les articles 590 et 591 du code de procédure pénale étendent la compétence aux navires et aux aéronefs battant pavillon algérien, quelle que soit la nationalité des auteurs, et incluent les aéronefs étrangers si l�auteur ou la victime est algérien ou si l�aéronef atterrit en Algérie après la commission de l�infraction. Les articles 582 à587 du code de procédure pénale étendent la compétence aux infractions commises àl�étranger par des citoyens algériens, indépendamment de la nationalité de la victime si l�acte constitue une infraction selon la loi algérienne. L�article 585 permet aux juridictions algériennes de poursuivre et de juger le complice d�un crime ou d�un délit commis àl�étranger si le fait est puni àla fois par la loi étrangère et la loi algérienne. La législation française, quant àelle, prévoit l�application de la loi pénale aux infractions en cas de crime ou délit commis àbord ou àl�encontre d�un aéronef, lorsque l�aéronef est immatriculé en France, l�auteur ou la victime est de nationalité française, l�aéronef atterrit en France ou a été loué sans équipage àune personne ayant son siège ou sa résidence permanente en France. Si une enquête a été ouverte en France au sujet du crash du vol Paris-Rio, c�est parce que des passagers victimes ont porté plainte. Sur le plan de leurs droits internes, tant l�Algérie (pavillon algérien) que la France (victimes françaises) peuvent ouvrir des procès devant leurs juridictions. Les dispositions des lois internes, algériennes et françaises, viennent ainsi heurter les règles du droit international. Il en est ainsi des conventions internationales qui, afin de recueillir un maximum d�adhésion, aménagent des espaces pour autoriser l�expression des souverainetés nationales. Dans les deux pays, l�Algérie et la France, les conventions internationales sont supérieures aux lois internes. Ainsi, si l�on se réfère aux législations nationales, les poursuites pénales peuvent être ouvertes aussi bien par l�Algérie que par la France. Seule la France a été jalouse de sa souveraineté pour donner une pleine application àsa loi nationale. Les autorités algériennes donnent une piètre image d�un pays àl�abandon ou en concession de souveraineté. - Comment expliquer cette réaction nonchalante de l�Algérie ? Piètre image d�un ministre des Transports algérien brandissant des paquets censés être des boîtes noires, qui se retrouveront dans des laboratoires français, sous-traitants de notre sécurité tout comme les hôpitaux de ce pays ont sous-traité la santé de notre Président. Les autorités algériennes se sont engagées àdédommager les victimes et ne manqueront pas de se précipiter sur les avoirs du Trésor public alors que, juridiquement, la responsabilité incombe au propriétaire de l�avion (la société espagnole) et àses assureurs. L�accord tripartite signé entre l�Algérie, le Mali et la France pour suivre l�enquête sur le crash ne doit pas faire illusion. Il n�a même pas le mérite d�exister. Ce miroir aux alouettes a été conclu longtemps après le transfert des boîtes, éléments modifiables et imitables. ÂÂ
Salima Tlemçani ÂÂ
ÂÂ
Avions de Malaysia Airlines et Air Algérie Les assureurs estiment les pertes le 06.08.14 | 10h00
Les assureurs mondiaux paient au prix fort les derniers crashs d�avions des compagnies Malaysia Airlines, Air Algérie et TransAsia Airways. Les pertes se révèlent àplusieurs dizaines de millions d�euros pour les assureurs des trois compagnies aériennes. Ils se sont mis en quatre pour estimer les premières pertes dues aux derniers accidents.
La compagnie française AXA, deuxième assureur européen, vient de rendre publique sa première estimation des pertes subies suite aux trois derniers crashs d�avions des compagnies Malaysia Airlines, Air Algérie et TransAsia Airways. Dans une note détaillant ses résultats opérationnels du premier semestre 2014, publiée vendredi, le groupe AXA estime que l�ensemble de ces catastrophes représente entre 15 et 20 millions d�euros de charges, lit-on dans le journal français Les Echos. Les bilans des assureurs et des réassureurs ont été entraînés dans les crashs des avions des trois compagnies, essuyant ainsi, pour nombre d�entre eux, d�importantes pertes.
Ainsi, le coût des crashs aériens s�avère de plus en plus pesant pour les assureurs et les réassureurs bien que la sinistralité ait fortement baissé. De son côté, le réassureur SCOR, qui publiait cette semaine ses résultats semestriels de l�année en cours, s�est dit «affecté» par les accidents aériens qui ont frappé la Malaysia Airlines et Air Algérie. Le groupe français de réassurance, présent dans le secteur de la réassurance aérienne, subit de plein fouet les conséquences des récents crashs des appareils d�Air Algérie et de Malaysia Airlines, mais aussi les attaques de l�aéroport de Tripoli par les milices libyennes.
Le coût total avant impôts de ces trois événements est estimé entre 15 et 35 millions de dollars sur les comptes du troisième trimestre 2014 de SCOR, mais «ces trois sinistres ne perturberont pas la rentabilité du groupe», a affirmé Denis Kessler, dont les propos ont été rapportés par les médias français. Un coup dur pour les compagnies françaises, bien que l�heure ne soit pas àla panique. Car les victimes et ayants droit ne sont pas encore appelés àla caisse, faute de l�aboutissement de l�enquête et de l�établissement des devis et des responsabilités. L�assurance aviation est complexe étant donné qu�elle prend en charge les problèmes d�une multitude d�intervenants.
Faut-il préciser que l�assurance aviation couvre àla fois les dommages matériels survenant àl�appareil en opération, la responsabilité civile de l�exploitant et/ou du propriétaire et/ou du pilote ainsi que la responsabilité civile produits livrés, destinée aux fabricants, avionneurs, motoristes. A ces polices principales se sont ajoutées, au fil des années, d�autres couvertures spécifiques dédiées, entre autres, au passager. Rien que pour les deux premières polices, les valeurs assurées sont importantes.
Pour ce qui est de l�assurance corps qui couvre les dommages matériels survenant àl�appareil, l�on évalue entre un million de dollars l�unité à200 millions et plus pour les aéronefs les plus récents. Pour ce qui est de la couverture de la responsabilité civile, les garanties souscrites par police varient selon une large fourchette comprise entre 250 millions et 2 milliards de dollars. Quant àl�indemnisation des ayants droit des victimes dans le cadre de la responsabilité civile passager, les indemnités par passager ont atteint en 1,1 million et 2,9 millions de dollars aux USA.
La Compagnie algérienne d�assurance et de réassurance (CAAR), assureur local d�Air Algérie, risque de subir également de grosses pertes àla suite du dernier accident. Nos tentatives de joindre les responsables de cette compagnie sont restées vaines. La hausse de la sinistralité durant ces derniers mois pourrait pousser les assureurs et réassureurs àrevoir àla hausse les tarifs de l�assurance aviation.
Ali Titouche ÂÂ
ÂÂ
ÂÂ
ÂÂ
ÂÂ
  ++ ÂÂ
ÂÂ
 ÂÂ
 +
++++++++++++
ÂÂ
++++ +++
 +++++++ + +++++++++++++++++++++++++++++++++