052-/-ACTUALITES Du Dimanche 21 Février 2016
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Une fiscalité à deux vitesses L’Exécutif envisage d’en faire une force de frappe dans le cadre de sa politique naissante d’optimisation des recettes de la... |
«Le pouvoir est en panne de vision et de perspectives»
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Une fiscalité à deux vitesses
L’Exécutif envisage d’en faire une force de frappe dans le cadre de sa politique naissante d’optimisation des recettes de la...
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Le grand prix pour le monodrame Rahla
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La pression monte d’un cran
Une fiscalité à deux vitesses
le 21.02.16 | 10h00
L’Exécutif envisage d’en faire une force de frappe dans le cadre de sa politique naissante d’optimisation des recettes de la fiscalité ordinaire.
Déçu de la rentabilité de la fiscalité pétrolière, tributaire de la bonne santé des cours du pétrole, le gouvernement veut doper les profits de la fiscalité ordinaire pour en faire un produit de substitution. Les effectifs du fisc, des Douanes, du commerce et autres institutions contribuant à la collecte de l’impôt et à la répression des mauvais contribuables ont été ainsi habillés en tenue de combat.
Une brigade d’investigation mixte, réunissant des effectifs de l’administration fiscale et douanière, du commerce, des Domaines et de la police judiciaire serait sur le point d’être mise en place pour traquer les mauvais contribuables, selon des sources proches du fisc.
Il s’agit plutôt d’une brigade d’investigation qui vient d’être réactivée au gré de la conjoncture, marquée essentiellement par une baisse drastique du produit de la fiscalité pétrolière. L’Exécutif envisage d’en faire une force de frappe dans le cadre de sa politique naissante d’optimisation des recettes de la fiscalité ordinaire.
Le gouvernement a concocté un plan en objectifs chiffrés pour faire passer le produit de la fiscalité ordinaire à 3064,9 milliards de dinars à fin 2016, contre 1682,6 milliards de dinars pour la fiscalité pétrolière budgétisée.
L’heure de la «grande campagne» de recouvrement des créances fiscales sur droits et redressements a d’ores et déjà sonné. Les opérations de recouvrement carburent à toute allure sous l’effet de plusieurs instructions émises par la Direction générale des impôts (DGI), selon nos sources.
Il y a urgence d’optimiser les recettes de la fiscalité ordinaire qui devraient aboutir, au terme de l’exercice, à couvrir 110% de la masse salariale, estimée à 2700 milliards de dinars, et 60% des dépenses de fonctionnement. Tel est l’objectif que se fixe l’Exécutif. Mais dans cette course contre la montre, les contribuables craignent que cette offensive génère des redressements sauvages et des dégrèvements massifs, voire une victimisation des producteurs.
Repenser le système fiscal
Plusieurs d’entre eux témoignent qu’une pression inhabituelle s’abat sans relâche sur leurs services respectifs. Il aura fallu que les recettes de la fiscalité pétrolière baissent pour que les vieux démons du passé ressurgissent. Le ministère des Finances a décidé de lancer un vaste plan d’action pour optimiser les revenus ordinaires de la fiscalité.
Plusieurs institutions ont été ainsi mises en ordre de bataille. La fameuse brigade mixte renaît de ses cendres, recomposée des suites d’une conjoncture contraire, marquée par une baisse des recettes. Elle a été créée pour la première fois sous Chadli.
Certaines brigades ont été obligées de tout dégrever pour vice de forme en 1989. Le concept a été repris sous Zeroual et, ensuite, par Ahmed Ouyahia, alors chef du gouvernement, qui en a créé une, qui n’a pas fait long feu. Nous n’avons pas réussi à obtenir des informations précises sur la nature de cette brigade d’investigation ni sur son statut, encore moins au sujet de son entrée en vigueur. Selon nos sources, il y aurait des lacunes de procédure en matière de droits des opérateurs vérifiés et en matière de pouvoirs d’investigation.
Des fiscalistes et experts financiers, à l’image de Hayet Bouilef (lire l’interview en page 2) et Ferhat Aït Ali, expert financier, militent pour une refonte globale du système fiscal, celle de 1992 étant dépassée et son apport initial étant remis en cause. «La réforme fiscale de 1992, appréciable singulièrement en sa capacité de réduction de la pression fiscale globale, puisque cette dernière a été considérée comme la plus faible du Bassin méditerranéen (environ 18%), est remise en cause.
Actuellement, elle est considérée parmi les plus fortes, selon les différents rapports et études (taux de 72,7%, rapports Paying Taxes 2015, Banque mondiale et FMI)», fait remarquer Hayet Bouilef, experte en fiscalité, contactée par El Watan.
L’appareil judiciaire sollicité
Il va sans dire que la hausse du taux de pression fiscale est liée à l’étroitesse de la base imposable et à la prolifération de l’économie informelle. Pour Hayet Bouilef, l’efficience de toute politique publique (fiscale, financière, économique, sociale…) est tributaire de la disponibilité de certaines conditions favorisant sa réalisation. Et l’élimination de celles entravant son aboutissement.
A ce propos, la fiscaliste suggère de solliciter la dimension juridique à travers l’implication de l’appareil judiciaire dans la lutte contre la fraude par la création d’une brigade impliquant «services de sécurité (police judiciaire)-impôts-Douanes-commerce» sous la direction d’un magistrat. Selon elle, l’optimisation de l’efficacité de l’action judiciaire s’obtiendra par la création de tribunaux fiscaux spéciaux et la formation de «magistrats fiscalistes» compétents en matière de juridiction fiscale.
Ferhat Aït Ali, lui, milite pour «une refonte totale des codes et de la charpente de notre système fiscal, avec un mécanisme d’attraction de tous les revenus circulant au noir vers la lumière sans contrainte majeure ni retour sur le passé des uns et des autres, l’essentiel étant d’orienter les revenus vers la production nationale en la rendant attractive et pas vers le comblement des lacunes du budget».
L’Exécutif semble, néanmoins, opter pour la seconde option, destinée essentiellement à enjoliver le bilan de la fiscalité ordinaire pour réduire les déficits, quitte à «victimiser» certains et amnistier d’autres.
Alors que s’opère une importante pression sur les contribuables des secteurs visibles de l’économie, les repentis fiscaux des circuits invisibles se font rares. Le rendement attendu du dispositif de mise en conformité fiscale volontaire risque de décevoir.
Ali Titouche
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Lutte contre le blanchiment d’argent
Le GAFI salue «les progrès significatifs» de l’Algérie
le 21.02.16 | 10h00
Le Groupe d’action financière (GAFI), organisation intergouvernementale de lutte contre le blanchiment, a salué «les progrès significatifs» de l’Algérie dans l’amélioration de son régime de lutte contre le blanchiment d’argent et le financement du terrorisme, a annoncé un communiqué du ministère des Finances parvenu hier à notre rédaction.
A l’issue de sa dernière réunion plénière tenue à Paris le 23 octobre 2015, cet organisme créé en 1989 par le G7 a retiré l’Algérie de sa «liste noire», appelée aussi «déclaration publique», qui établit la liste des pays qui n’ont pas suffisamment progressé dans la lutte contre les carences de leur régime contre le blanchiment d’argent. «En procédant, comme de tradition, à l’évaluation des pays, le GAFI a ainsi formulé une juste reconnaissance et de la confirmation du rôle de l’Algérie, au plan international, en matière de lutte contre le blanchiment d’argent et le financement du terrorisme», a ajouté la même source, relevant que l’Algérie participe «activement dans le cadre de la coopération internationale et dans le respect des principes de Droit et des réglementations en vigueur, à cette œuvre de lutte contre la délinquance financière». «En portant un appréciation positive sur le système financier algérien, le GAFI prend acte de la capacité de notre système dans la maîtrise des transactions financières et des flux de capitaux internes et transfrontaliers», a conclu le ministère du Finances.
R.E.
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8es de finale de la Coupe d’Algérie : Le tenant du trophée éliminé
RCR 1 - MCA 2 : Le Doyen logiquement
le 21.02.16 | 10h00
Stade Zoghari de Relizane
Arbitres : Abid-Charef, Boufelfel et Khiali
Buts : Djerrar (87’) RCR - Aouedj (17’) et Gourmi (77’) MCA
Avrts : Moundji (RCR) - Hachoud, Karaoui et Zeghdane (MCA)
RCR : Meddahi, Keddada, Rabhi, Zidane, Benabderrahmane, Djerrar, Bourdim (Kherbache 54’), Moundji (Chenine 70’), Boumechra (Bitam 78’), Tiaiba, Manucho
Entr. : Henkouche
MCA : Chaouchi, Hachoud, Zeghdane, Azzi, Bouhenna, Kacem, Chita (Benbraham 80’), Aouedj, Karaoui (Boucherit 71’), Gourmi, Mokdad (Bachiri 90’+1)
Entr. : Amrouche
Le doyen des clubs algériens, le Mouloudia d’Alger, a assuré sa qualification pour les quarts de finale suite à sa victoire, hier à Relizane, face au RCR, grâce à un Chaouchi décisif. Bien en jambes et libéré sur le plan jeu, notamment depuis le changement opéré à la barre technique et le départ d’Ighil Meziane, le Mouloudia débute le match de la meilleure manière possible en gérant les débats à sa guise, avec une nette domination qui sera récompensée à la 17’ par l’ouverture du score signée Si Ahmed Aouedj, aidé par le portier relizanais Meddahi qui, curieusement, ne bouge pas devant la frappe anodine du Mouloudéen.
Une bévue qui décourage les locaux. Ces derniers ratent en effet l’égalisation quelques minutes plus tard. Manucho bénéficie d’un penalty, mais il trouve Chaouchi à la parade. Un arrêt qui donne des ailes aux Algérois, qui auraient pu corser la marque avant la pause-citron, notamment sur des occasions de Gourmi et Aouedj.
Le jeu baisse en intensité lors du second half et le MCA, fort de son avance, laisse l’initiative à la formation locale, tout en se contentant de contre-attaques dont l’une sera fatale aux Relizanais puisque le MCA fera le break avec une frappe de Gourmi (77’), qui ne laisse aucune chance au portier Meddahi. Djerrar réduira la marque en fin de match (1-2), mais le RCR ne parvient pas à égaliser, laissant ainsi le MCA filer en quart de finale en toute logique. Les Mouloudéens affronteront au prochain tour de Dame Coupe l’ARB Ghriss, tombeur du CRB Aïn Fekroun.
K. G
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Augmentation de 10% des tarifs du transport collectif privé
le 21.02.16 | 18h19
Les tarifs du transport collectif urbain et suburbain privé seront augmentés de l'ordre de 10% à partir de cette semaine suite à la hausse des prix des carburants, a appris l'APS auprès du directeur du transport terrestre et urbain au ministère des Transports, Salem Salhi.
Le ministère a, ainsi, adressé une circulaires aux Directions des transports de wilaya (DTW) pour élaborer les tableaux des prix qui seront appliqués pour le transport collectif urbain et le transport collectif interwilaya ainsi que pour le transport par taxi, précise encore M. Salhi.
"Le groupe de travail mixte, chargé de fixer la nouvelle tarification, a décidé d'appliquer des hausses équivalentes à l'impact de l'augmentation des prix du carburant sur les charges journalières des transporteurs, estimées à 10%", selon le même responsable.
Ce groupe de travail est constitué des représentants de l'administration centrale, des syndicats des chauffeurs de taxis et des transporteurs de voyageurs (urbain et interwilayas).
Le ministère et les représentants des transporteurs se sont mis d'accord sur la nouvelle tarification pour le transport par taxi et le transport collectif interwilayas pour les trajets de plus de 30 kms. Mais concernant le transport collectif urbain (0 à 15 kms), les transporteurs ont affiché des réticences dues, selon ces derniers, aux difficultés quant à la disponibilité de la petite monnaie, rapporte-t-il. Ils ont même proposé d'arrondir les chiffres en augmentant les tarifs de 5 DA au lieu de 1, 2 et 3 DA, selon la même source.
Mais le ministère a refusé catégoriquement cette proposition du fait qu'elle aura un impact sur le pouvoir d'achat du citoyen, poursuit M. Salhi qui considère que la proposition de ces transporteurs était inopportune tant que la petite monnaie, selon lui, est toujours en circulation.
Par conséquent, la tarification pour les lignes allant jusqu'à 5 kms va augmenter à 17 DA (contre 15 DA actuellement), de 6 à 10 kms à 22 DA (contre 20 DA), de 11 à 20 kms à 33 DA (contre 30 DA) et les lignes de 21 à 30 kms à 38 DA (contre 35 DA).
Pour assurer l'application de la nouvelle tarification, une cellule de suivi a été installée au niveau central et à l'échelle locale. Concernant le transport collectif public, M. Salhi a réaffirmé qu'aucune augmentation des prix n'est envisagée.
APS
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La protestation lycéenne s’étend à travers le pays
La société civile tchadienne demande à Déby de partir
le 20.02.16 | 10h00
Le mouvement de protestation des lycéens tchadiens provoqué par le viol d’une de leur camarade s’est étendu, hier, de N’Djamena à la province, où des manifestations ont été dispersées par la police et un marché a été incendié. Parallèlement, des associations de la société civile ont lancé une plateforme dénommée «Ça suffit» pour demander le départ du président Idriss Déby Itno, au pouvoir depuis 25 ans, et qui a l’intention de se représenter à la présidentielle du 10 avril prochain.
A Moundou, capitale économique du Tchad, «tôt ce matin (hier, ndlr), les élèves ont envahi la rue pour manifester au cri de ‘‘Justice pour Zouhoura’’. Les élèves du primaire et du secondaire ont sillonné la ville», a indiqué à l’AFP un commerçant joint par téléphone. «La manifestation a été dispersée par la police antiémeute à coups de grenades lacrymogènes», a-t-il poursuivi. «Les activités commerciales ont été paralysées. Le marché est fermé et toutes les boutiques sont également restées fermées.»
Dans la capitale N’Djamena, les élèves des grands lycées n’ont pas repris les cours hier, après avoir été empêchés de manifester la veille par la police qui les a dispersés à coups de gaz lacrymogène. Le mouvement de contestation a débuté lundi, lorsque plusieurs centaines de jeunes Tchadiens ont manifesté à N’Djamena contre le viol d’une jeune fille, Zouhoura, avant d’être violemment dispersés par la police antiémeute. L’un des protestataires, Abbachou Hassan Ousmane, 17 ans, a été tué par balle par la police pendant la dispersion. Les cinq violeurs présumés, dont trois enfants de généraux, qui avaient posté sur les réseaux sociaux des photos de la jeune fille nue et en larmes, ont été depuis arrêtés, mais les jeunes Tchadiens sont toujours en colère.
La plateforme «ça suffit», lancée hier depuis le siège de l’Union des syndicats du Tchad, regroupe une vingtaine d’associations dont la Ligue tchadienne des droits de l’homme, selon son porte-parole Younous Ibedou. «Cette plateforme a pour objectif de revendiquer le départ de Déby», a-t-il déclaré à l’AFP. «Le peuple tchadien ne peut pas encore supporter cinq ans de plus, ça suffit, il doit partir.» «A partir du 24 février, nous lancerons l’opération Villes mortes. Elle sera suivie graduellement de sit-in et de marches pacifiques, comme la Constitution nous en donne le droit», a annoncé Younous Ibedou.
R.I. et agences
Farouk Bouamama
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Washington favorable à des attaques ciblées
43 terroristes de Daech éliminés à Sabratha en Libye
le 21.02.16 | 10h00
L’attaque américaine de deux maisons à l’ouest de Sabratha a engendré la mort de 43 terroristes appartenant à Daech. La majorité serait de nationalité tunisienne. Les autorités locales ont demandé l’aide de l’ONU pour des tests ADN, afin d’identifier les morts.
Le doute reste entier concernant les identités de la majorité des 43 terroristes, tués lors de l’attaque américaine de deux maisons, situées à l’ouest de Sabratha, dans une région répondant au nom de Ksar Alalga, à mi-chemin sur les 180 kilomètres séparant Tripoli de la frontière tunisienne. Les Américains parlent au conditionnel sur le sort du terroriste tunisien, Noureddine Chouchane, cible de l’attaque américaine. Le président du conseil municipal de Sabratha, Houcine Daoudi, évoque une majorité de Tunisiens.
Il y aurait, également, deux Serbes parmi les personnes décédées. Ces derniers ont été enlevés dans la région en novembre dernier, selon le ministre serbe des Affaires étrangères. Il s’agit de la chargée de communication de l’ambassade serbe à Tripoli, Sladjana Stankovic, et de son chauffeur, Jovica Stepic, précise le ministre serbe dans une déclaration aux médias.
Indices
Le maire de Sabratha, Houcine Daoudi, connu pour être proche du Majliss choura al moujahidine, une variante terroriste alignée sur Al Qaîda, essaie d’éloigner les suspicions de sa ville en assurant que «les survivants ont dit qu’ils viennent de s’installer à Sabratha». Toutefois, la présence des Serbes avec ce groupe fait planer des doutes sur la déclaration du maire. «Les Serbes ont été enlevés dans la région il y a trois mois. Donc, ces terroristes sont là depuis belle lurette», lui répond le politologue libyen Ezzeddine Aguil.
Par ailleurs, d’autres sources de la région assurent que «la présence des forces de Daech se limite à ce camp de Ksar Alalga et un autre petit camp. La région de Sabratha est plutôt sous le contrôle du Majliss choura al moujahdine, comme le maire. Et ce n’est pas un hasard si la frappe aérienne n’a pas touché le camp de Ghabet Tlil, au sud de la ville». Les mêmes sources ajoutent que l’approche américaine est similaire à celle de Syrie. «Al Qaîda est modérée par rapport à Daech, selon les Américains. Ils attaquent Daech à Ksar Alalga, pas El Qaîda au camp de Tlil», concluent-elles.
Daech ou Al Qaîda, les cibles visées abritent donc un camp d’entrainement de terroristes en Libye, comme le montrent clairement les armes retirées des décombres. Les deux maisons ont été rasées lors de la frappe américaine, d’une extrême précision, comme l’assurent les riverains. Les corps des victimes ont été transférés à Tripoli après un court passage dans l’hôpital de Sabratha. Le procureur général Seddik Sour a ordonné l’autopsie et la recherche d’ADN des morts pour les identifier. Une telle procédure risque de prendre des semaines.
Attaques ciblées
Pour justifier ces frappes aériennes, avant-hier en Libye, le porte-parole du Pentagone, Peter Cook, a précisé dans un point de presse, quelques heures après cette action, que «les terroristes, actifs dans ce pays d’Afrique, représentaient une menace sérieuse pour les intérêts des Etats-Unis et de l’Occident». Pour lui, «ces terroristes représentaient une menace sérieuse pour les intérêts des Etats-Unis et d’autres pays occidentaux». Autre précision importante de Cook : «Nous allons assister à ces bombardements aériens, de temps en temps, quand les occasions se présenteront, mais je ne pense pas que cela présage un quelconque engagement à longs terme en Libye à l’avenir.» «De tels propos veulent dire que les Etats-Unis sont plutôt favorables à des missions pointées, comme ce fut le cas lors de l’élimination de l’Irakien, Abou Nabil, en novembre dernier à Derna, ou cette récente attaque à Sabratha», explique le politologue, ex-membre du Conseil national de transition, Mohamed Younes. Les informations en provenance de la Maison-Blanche privilégient cette thèse. Le président Obama aurait signifié une fin de non-recevoir à une proposition d’envahissement de la Libye, même après l’installation d’un gouvernement de coalition. Une source autorisée a déclaré au New York Times qu’Obama est favorable à des attaques ciblées pour soutenir le gouvernement légal dans sa lutte contre Daech.
Le gouvernement de Sarraj devant le parlement de Tobrouk
Fayez Sarraj est arrivé hier matin à Tobrouk pour présenter son équipe au Parlement comme exigé par ce dernier. Le chef du gouvernement de coalition était accompagné du vice-président, Fathi Majbri, connu pour son rapprochement avec Khalifa Haftar.
Dès son arrivée, Sarraj a rencontré le président de l’Assemblée, Salah Aguila, pour s’entendre sur les détails techniques et les portées politiques de cette rencontre décisive pour l’avenir du gouvernement Sarraj. La mission de Sarraj s’annonce difficile, vu l’émiettement qui domine le Parlement. La rencontre est encore en cours alors que nous mettons sous presse.
Mourad Sellami
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